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En vigueur au 1er janvier 2020

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Article 2 : accès au site

Le site Maeva Moon est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Article 3 : propriété intellectuelle

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Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

Article 4 : responsabilités

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Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle.

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• surveillant comment les utilisateurs se servent des services,pour les rendre plus simples d’utilisation et allouer suffisamment de puissance pour s’assurer de leur réactivité.

• analysant des données «anonymisées»pour aider à comprendre comment les utilisateurs interagissent avec les différents aspects des services en ligne et donc permettre de les améliorer.

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